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Fiche barème

FAMILLE ÉQUIPEMENTS

1. Application

Ce barème est applicable à partir du 1er janvier 2023 pour les mises sur le marché de Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment des adhérents de Valobat

2. Produits concernés

Ci-dessous une illustration des principaux produits intégrés ou exclus de cette famille

EXEMPLES DE PRODUITS INCLUS :

Ascenseurs

Vasque

Poêle et inserts à bois

EXEMPLES DE PRODUITS EXCLUS :

Moteurs

3. Barème d’éco-contribution

Les produits de la cloison sont inclus dans la catégorie II du décret du 31 décembre 2021.
Les produits de la cloison comprennent les cloisons et leurs accessoires.
Le barème défini par Valobat pour ces produits est le suivant :