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Fiche barème

FAMILLE CLOISONS

1. Application

Ce barème est applicable à partir du 1er janvier 2023 pour les mises sur le marché de Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment des adhérents de Valobat

2. Produits concernés

Ci-dessous une illustration des principaux produits intégrés ou exclus de cette famille

EXEMPLES DE PRODUITS INCLUS :

Cloison amovible, pleine ou vitrée

Cloison fixe

Plaque et panneau de plâtre

EXEMPLES DE PRODUITS EXCLUS :

Façade de placard

3. Barème d’éco-contribution

  • Cette famille comprend les cloisons mobiles et amovibles ainsi que l’ensemble des produits utilisés pour réaliser des cloisons fixes (plaques et accessoires).
  • Les éléments de cloison fixe sont regroupés par type de matériaux. Les cloisons mobiles et amovibles sont regroupées quel que soit le matériau constitutif ou la dimension de la cloison.