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31/01/24

L’ADEME relance son Appel à Projet « ORMAT » en 2024

L'ADEME relance l'Appel à Projet "ORMAT" en 2024 pour accélérer l'économie circulaire

L’Agence de la Transition Écologique (ADEME) annonce le renouvellement de l’Appel à Projet ORMAT en 2024, consolidant son soutien en faveur du de la production et de la réincorporation de matières premières recyclées (MPR). L’initiative, débutée en 2023, a déjà soutenu 107 projets, mobilisant un investissement total de 115 millions d’euros, avec près de 20 millions d’aides octroyées. L’objectif d’ORMAT est de soutenir des projets favorisant la production locale et l’utilisation efficace de MPR, tout en assurant l’adéquation entre la production et l’utilisation. En réduisant l’export de déchets et la dépendance aux ressources primaires, les projets soutenus contribuent à la résilience et à la décarbonation de l’industrie française.

En 2024, L’ADEME relance sont Appel à Projet ORMAT en gardant les mêmes modalités :

  • 6 familles de matériaux concernées : plastiques (dont composites et élastomères), textiles, métaux et batteries, bois, papier – carton, verre et matériaux minéraux,
  • 3 dates de relèves des dossiers déposés : 4 mars, 3 juin, 9 septembre 2024,
  • 2 axes de soutien : études /essais d’une part et investissements d’autres part

ORMAT continue de cibler diverses étapes de la chaîne de recyclage, incluant le surtri et la préparation des déchets, la régénération des MPR, le reconditionnement des batteries, et l’utilisation de MPR en substitution des matières premières vierges. Les projets éligibles visent à modifier les lignes industrielles, à augmenter les taux d’incorporation, à améliorer la qualité et la performance, et, sous certaines conditions, à créer de nouvelles capacités.

ORMAT accompagne les entreprises tout au long de leur projet en se concentrant sur deux axes principaux. Le premier axe se concentre sur les diagnostics, englobant des études de faisabilité et des essais. Cette approche s’adresse aux entreprises cherchant à renforcer leurs choix techniques et à se préparer à prendre des décisions d’investissement éclairées. Le deuxième axe se consacre aux investissements dans des projets industriels de taille intermédiaire. Un plafond d’assiette, variant de 1 à 5 millions d’euros en fonction du matériau considéré, est pris en compte pour le calcul de l’aide. Ces projets reposent sur des technologies matures, visant à soutenir le développement durable et l’efficacité des processus industriels.

Avec un budget prévisionnel de 30 millions d’euros, ORMAT 2024 s’affirme comme un catalyseur crucial pour le secteur du recyclage en France. Les détails complets, les modalités de dépôt des dossiers, ainsi que les critères d’éligibilité, sont disponibles dans le Cahier des Charges de l’Appel à projet sur la page dédiée à ORMAT 2024.